Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
S.A. MOINHO SANTISTA INDUSTRIAS GERAIS, société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
1490845
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1998
S de MOINHO SANTISTA INDUSTRIAS GERAIS

Présentation de la marque S

Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MOINHO SANTISTA INDUSTRIAS GERAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOINHO SANTISTA INDUSTRIAS GERAIS domicilié(e) Avenida Maria Coelho Aguiar, 215 - "A" - SAO PAULO (Brésil). - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 27 septembre 1998.

MOINHO SANTISTA INDUSTRIAS GERAIS a également déposé les autres marques suivantes : S , SANTISTA


S.A. MOINHO SANTISTA INDUSTRIAS GERAIS, société de droit brésilien - Avenida Maria Coelho Aguiar, 215 - "A" - SAO PAULO (Brésil). - Brésil


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Fils pour mailles et tricots.Fils en général. Draps, nappes et serviettes de table, serviettes de toilette, tissus.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).